Les Républicains
Marie-Do Aeschlimann
- Les Républicains
- Commission des affaires sociales
(908 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(31.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 49 — Article 3
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement COM-15 — Article 24
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 97 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 95 — Article 5
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 94 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 87 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 91 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 83 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 9 — Article unique
665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Amendement 2 — Article 2
639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat
Amendement 6 — Article unique
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
Amendement 7 — Article unique
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
Amendement 8 — Article unique
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 252 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 34 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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