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Problématique des friches industrielles

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 02/07/2026 • #14#3#

Conséquences de l'arrêté du 1er juin 2026 modifiant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques implantées sur bâtiment

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/06/2026 • #10#12#

Situation statutaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 18/06/2026 • #16#

Suppression de l'exonération de charges sociales pour les particuliers âgés de 70 à 79 ans employant un salarié à domicile

Question écrite • Travail et solidarités • 04/06/2026 • #23#10#

Avenir de la centrale Émile Huchet

Question écrite • Industrie • 28/05/2026 • #10#12#

Stratégie de la France face à l'hantavirus

Question au Gouvernement • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 14/05/2026 • #23#

Position soutenue par l'État dans le dossier Bleue Lorraine

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/05/2026 • #12#10#

Prévention cardiovasculaire

Question au Gouvernement • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/04/2026 • #23#

Retard de transposition en droit français de l'extension du mécanisme de compensation des coûts indirects du système d'échange de quotas d'émissions au secteur du verre

Question écrite • Industrie • 02/04/2026 • #13#10#

Situation au Liban

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 26/03/2026 • #9#1#

Perspective de la filière hydrogène en Moselle

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 29/01/2026 • #12#10#

Modification des statuts de la fondation « Foyer Sainte-Constance » située à Metz

Question écrite • Intérieur • 22/01/2026 • #23#

Obstacles réglementaires à la télésurveillance médicale

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 22/01/2026 • #23#

Place de la vaccination dans la prévention du chikungunya et des arboviroses en France

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #23#

Remises versées par les laboratoires pharmaceutiques au titre des ventes de médicaments

Question écrite • Santé et accès aux soins • 05/06/2025 • #10#

Problématique des friches industrielles

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #3#14#

Diminution du nombre de postes ouverts à l'internat en gynécologie médicale pour l'année universitaire 2024-2025

Question écrite • Santé et accès aux soins • 22/05/2025 • #23#

Publication des textes d'application relatifs au dispositif d'accès transitoire aux médicaments innovants

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #23#25#

Reconfiguration actuelle des alliances économiques à l'échelle internationale et importance de repenser les partenariats avec plusieurs États, en particulier dans le secteur universitaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 17/04/2025 • #1#

Gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux Takata en France

Question écrite • Transports • 13/02/2025 • #29#

Nécessité de contrôle plus strict de la qualité de l'eau potable en France en raison de la présence d'acide trifluoroacétique

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 13/02/2025 • #14#

Intoxications à la suite de la consommation de produits appelés miel aphrodisiaque

Question écrite • Intérieur • 30/01/2025 • #21#23#

Retrait des États-Unis des Accords de Paris

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 30/01/2025 • #1#14#

Situation au Liban

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 10/10/2024 • #1#

Installations électriques défectueuses

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer.

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Situation critique du secteur des crèches

Question écrite • Famille et petite enfance • 03/10/2024 • #15#

Dépendance préoccupante vis-à-vis de groupes pharmaceutiques étrangers en matière de médicaments dérivés du plasma.

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Protection des données personnelles de santé face aux cyberattaques ciblant certaines plateformes de tiers-payant

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#23#

Modification du calendrier des matchs de ligue 2

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 26/09/2024 • #27#