Jean-Raymond Hugonet

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Amendement 66 — Article 1er

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Amendement 72 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 67 — Article 1er

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 68 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 69 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 70 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 71 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 73 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 74 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 75 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 76 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 77 — Article 7

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 78 — Article 8

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 79 — Article 10

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 80 — Article 11 bis

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement COM-27 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-28 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-30 — Article 4

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-29 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-32 — Article 6

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-31 — Article 5

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-33 — Article 7

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

26/05/2025 • Commission

Amendement COM-26 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

26/05/2025 • Commission

Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

27/03/2025 • Séance publique

Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 79 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 81 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique