Jean Pierre Vogel

Jean Pierre Vogel

Sénateur — Sarthe

Les Républicains Commission des finances
Fiche senat.fr ↗
99.6%
participation aux scrutins
(900/904)
14
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(75.0% des traités)
15
questions
au Gouvernement

Amendement 34 — Article 1er bis (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 37 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 42 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 39 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 50 — Article 1er A (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 2 quinquies (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 82 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 81 — Article 3 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 129 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 73 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 72 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 6 bis (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 42 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 37 — Article 2 ter (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 38 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 34 — Article 3 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 69 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 43 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

16/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

16/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

16/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

16/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

664 — Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

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