Jean-Claude Anglars

Jean-Claude Anglars

Sénateur — Aveyron

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
100.0%
participation aux scrutins
(904/904)
88
amendements déposés
(1er auteur)
29
amendements adoptés
(38.2% des traités)
102
questions
au Gouvernement

Amendement 111 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 107 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 70 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 69 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 68 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 40 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 43 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 39 — Article 7 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 12 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-15 — Article 28 (cosignataire)

352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne

04/03/2025 • Commission

Adopté

Amendement 33 — Article 16

341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

13/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 12 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 63 — Article 23 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 48 — Article 21 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 47 — Article 6 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 8 — Article 12 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 10 — Article 12 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 12 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 7 — Article 12 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement II-2096 — Article 59 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement II-1540 — État D (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1542 — État B (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-647 — Article 50 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

17/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

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