Jean-Claude Anglars
Sénateur — Aveyron
(904/904)
(1er auteur)
(38.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 111 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 107 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 70 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 69 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 68 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 40 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 43 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 39 — Article 7 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 12 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-15 — Article 28 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement 33 — Article 16
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
13/02/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 12 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 63 — Article 23 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 48 — Article 21 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 47 — Article 6 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
27/01/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 12 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
27/01/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 12 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
27/01/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 12 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
27/01/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 12 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
27/01/2025 • Séance publique
Amendement II-2096 — Article 59 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
21/01/2025 • Séance publique
Amendement II-1540 — État D (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
21/01/2025 • Séance publique
Amendement II-1542 — État B (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
20/01/2025 • Séance publique
Amendement II-647 — Article 50 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
17/01/2025 • Séance publique
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