Hervé Gillé

Hervé Gillé

Sénateur — Gironde

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗ @GilleHerve
96.3%
participation aux scrutins
(871/904)
179
amendements déposés
(1er auteur)
18
amendements adoptés
(12.6% des traités)
58
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 2451 éléments

Amendement I-1080 — Article 5 sexies

127 — Projet de loi de finances pour 2024

22/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1077 — Article 10 septies (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

22/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1082 — Article 28

127 — Projet de loi de finances pour 2024

22/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement I-1081 — Article 5 sexies

127 — Projet de loi de finances pour 2024

22/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1083 — Article 27 bis

127 — Projet de loi de finances pour 2024

22/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

83 — Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

16/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

83 — Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

16/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

83 — Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

16/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1288 — Article 19 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

15/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1259 — Article 28 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

14/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1176 — Article 33 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

14/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1290 — Article 23 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

14/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1262 — Article 23 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

14/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1174 — Article 10 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1221 — Article 10 quinquies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 481 — Article 26 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 491 — Article 6 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1213 — Article 10 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1064 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 519 — Annexe A Rapport décrivant les prévisions de recettes et les objectifs de dépenses par branche des régimes obligatoires de base et du régime général, les prévisions de recettes et de dépenses des organismes concourant au financement de ces régimes ainsi que l'objectif national de dépenses d'assurance-maladie pour les quatre années à venir (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 1202 — Article 10 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1207 — Article 10 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1183 — Article 34 bis (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1240 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1201 — Article 10 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1230 — Article 40 sexies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1066 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1206 — Article 10 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1229 — Article 33 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1219 — Article 20 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté
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