Henri Cabanel

Henri Cabanel

Sénateur — Hérault

RDSE Commission des affaires économiques
99.6%
participation aux scrutins
(900/904)
222
amendements déposés
(1er auteur)
27
amendements adoptés
(15.7% des traités)
45
questions
au Gouvernement

Amendement 523 — Article 15 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 612 — Article 17 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

13/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

13/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 5 bis (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 9 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 8 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — Article 4 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 8 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 8 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 20

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 112 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 5

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 15 — Article 11

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 171 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 114 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 95 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 96 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 97 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

678 — Mixité sociale dans les établissements d'enseignement publics et privés

10/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-62 — Article 10

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-66 — Article 10

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-126 — Article 8

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-127 — Article 8

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-132 — Article 8 bis (nouveau)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-120 — Article 10

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Rejeté

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