Henri Cabanel

Henri Cabanel

Sénateur — Hérault

RDSE Commission des affaires économiques
99.6%
participation aux scrutins
(900/904)
222
amendements déposés
(1er auteur)
27
amendements adoptés
(15.7% des traités)
45
questions
au Gouvernement

Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 65 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 60 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 63 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

732 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

13/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

504 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

11/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

504 — Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

11/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 104 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

189 — Accès aux soins par la territorialisation et la formation

10/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 16 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 56 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 22 — Article 3 bis (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 55 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 47 — Article 23 (cosignataire)

613 rect. — Refondation de Mayotte

20/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 46 — Article 22 (cosignataire)

613 rect. — Refondation de Mayotte

20/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 10 (cosignataire)

613 rect. — Refondation de Mayotte

20/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 75 — Article 6 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

13/05/2025 • Séance publique

Adopté

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