Guy Benarroche

Guy Benarroche

Sénateur — Bouches-du-Rhône

GEST Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗ @GuyBenarroche
96.1%
participation aux scrutins
(871/906)
476
amendements déposés
(1er auteur)
44
amendements adoptés
(10.5% des traités)
26
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 4397 éléments

Amendement COM-257 — Article 8 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-254 — Article 14 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Retiré

Amendement COM-246 — Article 14 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-251 — Article 14 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-248 — Article 14 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-233 — Article 1er (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-249 — Article 14 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-250 — Article 14 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-236 — Article 1er (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-228 — Article 1er (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement 110 — Article 9 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-190 — Article 16 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement 111 — Article 10 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-189 — Article 16 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-191 — Article 17 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-192 — Article 18 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 109 — Article 9 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 84 — Article 10 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 89 — Article 14 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 94 — Article 20 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 90 — Article 14 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 81 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 87 — Article 13 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 83 — Article 8 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 92 — Article 16 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 93 — Article 16 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 80 — Article 3 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 85 — Article 11 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 15 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 79 — Article 2 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 106 / 147 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires