Les Républicains
Fabien Genet
- Les Républicains
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(909 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(19.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 91 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 87 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 94 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 97 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 95 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 83 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 237 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 238 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 174 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 139 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 14 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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