David Ros

David Ros

Sénateur — Essonne

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.0%
participation aux scrutins
(868/904)
62
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(16.1% des traités)
50
questions
au Gouvernement

Soutenabilité financière de la ville d'Orsay face à l'effet de ciseaux entre la baisse de la dotation globale de fonctionnement et les charges liées à l'opération d'intérêt national Paris-Saclay

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 09/07/2026 • #6#

En attente

Aménagements scolaires et d'examens pour les élèves présentant des troubles de l'apprentissage

Question écrite • Éducation nationale • 25/06/2026 • #23#11#

En attente

Accès aux données de gestion des forêts publiques en Île-de-France

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 11/06/2026 • #14#

En attente

Budget alloué à la politique publique d'évaluation des établissements scolaires du premier et second degrés

Question écrite • Éducation nationale • 23/04/2026 • #5#11#

En attente

Situation de précarité persistante des enseignants contractuels assurant des remplacements de longue durée dans les établissements du second degré

Question écrite • Éducation nationale • 05/03/2026 • #11#30#

En attente

Utilisation de l'intelligence artificielle dans le traitement des demandes de régularisation en préfecture

Question orale sans débat • Intérieur (MD) • 19/02/2026 • #21#

En attente

Frais d'inscription à l'université

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #11#

Répondue

Moyens administratifs des directrices et directeurs d'école

Question écrite • Éducation nationale • 29/01/2026 • #11#

Répondue

Application de l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle

Question écrite • Éducation nationale • 27/11/2025 • #11#

Répondue

Devenir du centre technique de Renault à Lardy

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 31/07/2025 • #10#13#

En attente

Réorganisation de l'école primaire

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 12/06/2025 • #11#

Répondue

Situation des universités et budget de la recherche

Question au Gouvernement • Premier ministre • 08/05/2025 • #1#24#

Répondue

Encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 20/03/2025 • #11#

En attente

Intelligence artificielle et éducation

Question au Gouvernement • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #11#

Répondue

Réforme de la quatrième année d'études en médecine générale

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #11#23#

En attente

Transparence des contrats de mécénat liant les entreprises privées et les universités

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 12/12/2024 • #11#24#

Répondue

Politiques publiques de réinsertion des prisonniers

Question écrite • Justice • 28/11/2024 • #17#

Répondue

Conséquences des restrictions de visas des étudiants étrangers pour les universités françaises

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 21/11/2024 • #11#

En attente

Mise en application de la réforme du troisième cycle des études en pharmacie

Question écrite • Santé et accès aux soins • 14/11/2024 • #23#

En attente

Absence de la publication du décret relatif à l'horizon pluriannuel en matière de limitation d'utilisation de l'eau à des fins de refroidissement des centres de données

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 07/11/2024 • #14#

Répondue

Moyens pour l'intelligence artificielle militaire

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #9#24#

Répondue

Investissements coordonnés pour l'intelligence artificielle

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #24#

Répondue

Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#

Répondue

Taxe additionnelle Ile-de-France Mobilités à la taxe de séjour dans les communes franciliennes et sud-essonniennes

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #6#

Répondue

Failles de la mesure « un professeur devant chaque classe »

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Répondue

Interdiction des pièges à colle

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #14#

Répondue

Renforcement de l'enseignement technologique

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Répondue

Régulation de l'enseignement supérieur privé

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Répondue

Action politique sur l'adaptation au changement climatique

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

En attente

Politique du logement social et du logement intermédiaire

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Répondue
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