David Ros
Sénateur — Essonne
(868/904)
(1er auteur)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Soutenabilité financière de la ville d'Orsay face à l'effet de ciseaux entre la baisse de la dotation globale de fonctionnement et les charges liées à l'opération d'intérêt national Paris-Saclay
Question orale sans débat • Action et comptes publics • 09/07/2026 • #6#
Aménagements scolaires et d'examens pour les élèves présentant des troubles de l'apprentissage
Question écrite • Éducation nationale • 25/06/2026 • #23#11#
Accès aux données de gestion des forêts publiques en Île-de-France
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 11/06/2026 • #14#
Budget alloué à la politique publique d'évaluation des établissements scolaires du premier et second degrés
Question écrite • Éducation nationale • 23/04/2026 • #5#11#
Situation de précarité persistante des enseignants contractuels assurant des remplacements de longue durée dans les établissements du second degré
Question écrite • Éducation nationale • 05/03/2026 • #11#30#
Utilisation de l'intelligence artificielle dans le traitement des demandes de régularisation en préfecture
Question orale sans débat • Intérieur (MD) • 19/02/2026 • #21#
Frais d'inscription à l'université
Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #11#
Moyens administratifs des directrices et directeurs d'école
Question écrite • Éducation nationale • 29/01/2026 • #11#
Application de l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
Question écrite • Éducation nationale • 27/11/2025 • #11#
Devenir du centre technique de Renault à Lardy
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 31/07/2025 • #10#13#
Réorganisation de l'école primaire
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 12/06/2025 • #11#
Situation des universités et budget de la recherche
Question au Gouvernement • Premier ministre • 08/05/2025 • #1#24#
Encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 20/03/2025 • #11#
Intelligence artificielle et éducation
Question au Gouvernement • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #11#
Réforme de la quatrième année d'études en médecine générale
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #11#23#
Transparence des contrats de mécénat liant les entreprises privées et les universités
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 12/12/2024 • #11#24#
Politiques publiques de réinsertion des prisonniers
Question écrite • Justice • 28/11/2024 • #17#
Conséquences des restrictions de visas des étudiants étrangers pour les universités françaises
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 21/11/2024 • #11#
Mise en application de la réforme du troisième cycle des études en pharmacie
Question écrite • Santé et accès aux soins • 14/11/2024 • #23#
Absence de la publication du décret relatif à l'horizon pluriannuel en matière de limitation d'utilisation de l'eau à des fins de refroidissement des centres de données
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 07/11/2024 • #14#
Moyens pour l'intelligence artificielle militaire
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #9#24#
Investissements coordonnés pour l'intelligence artificielle
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #24#
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#
Taxe additionnelle Ile-de-France Mobilités à la taxe de séjour dans les communes franciliennes et sud-essonniennes
Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #6#
Failles de la mesure « un professeur devant chaque classe »
Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#
Interdiction des pièges à colle
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #14#
Renforcement de l'enseignement technologique
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#
Régulation de l'enseignement supérieur privé
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#
Action politique sur l'adaptation au changement climatique
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#
Politique du logement social et du logement intermédiaire
Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires