SER
David Ros
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(873 votes exprimés sur 908 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-35 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-37 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-38 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-42 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-45 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-16 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-17 — Article 29 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-20 — Article 12 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-29 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-21 — Article 29 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-22 — Article 33 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-30 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-31 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-33 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-34 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-40 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-14 — Article 25 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-15 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-27 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement COM-47 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 7 — Article 1er
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 9 — Article 3
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 6 — Chapitre Ier : Formation à la lutte contre l'antisémitisme dans les établissements d'enseignement
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 5 — Intitulé de la proposition de loi
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 8 — Article 1er
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 448 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 153 — Article 20 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 162 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 159 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 160 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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