Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

David Ros SER
Sénateur — Essonne

David Ros

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.1% participation aux scrutins
(873 votes exprimés sur 908 scrutins où il pouvait voter)
62 amendements déposés
(1er signataire)
9 amendements adoptés
(16.1% des traités)
53 questions
au Gouvernement

Amendement COM-2 — Article 2 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 4 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-6 — Article 6 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 7 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 9 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-10 — Article 12 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 13 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — Article 13 bis (nouveau) (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-14 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-15 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-16 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-18 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-13 — Article 3 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-22 — Article 10 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-28 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-27 — Article 11 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-32 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-31 — Article 1er (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 11 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement 36 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 34 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 18 bis (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 17 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires