Bruno Rojouan
Sénateur — Allier
(903/904)
(1er auteur)
(100.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 238 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 237 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 174 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 259 — Article 2 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 231 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 260 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 261 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 4 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
10/04/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 19 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
08/04/2026 • Séance publique
Amendement 7 — Article 6 (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
25/02/2026 • Séance publique
Amendement 46 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 59 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 56 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 53 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 55 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 54 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
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