RDSE
Bernard Fialaire
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(906 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(14.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-47 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-42 — Article 8 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-45 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-40 — Article 13 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-39 — Article 6 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-41 — Article 2 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-44 — Article 2 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
462 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
462 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
Amendement COM-13 — Article 6 (cosignataire)
299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
401 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 18 — Article 9 (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 46 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
83 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 84 — Article 9 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 83 — Article 3 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 85 — Article 2 sexies (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement COM-23 — Article 12 (cosignataire)
212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement COM-24 — Article 3 (cosignataire)
212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Amendement 21 — Article 7 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Amendement 19 — Article 6 bis (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Amendement 22 — Article 7 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires