Bernard Fialaire
Sénateur — Rhône
(901/904)
(1er auteur)
(14.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-11 — Article 2 (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-9 — Article 1er (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-8 — Article 10 (nouveau) (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-7 — Article 9 (nouveau) (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
18/03/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 31 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 28
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 24 — Article 14 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 29
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
370 rect. — Renforcer le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer
04/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
19/02/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
19/02/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
19/02/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 3
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 9 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
17/02/2025 • Séance publique
Amendement COM-11 — Article 3 (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
09/02/2025 • Commission
Amendement COM-9 — Article 3 (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
07/02/2025 • Commission
Amendement COM-7 — Article 2 (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
07/02/2025 • Commission
Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement COM-10 — Article 3 (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement COM-8 — Article 2 (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement COM-5 — Article 2 (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement COM-1 — Chapitre Ier : Mission des établissements de formation à la lutte contre l'antisémitisme (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement COM-6 — Article 2 (cosignataire)
26 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
06/02/2025 • Commission
Amendement 2 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 447 — Article 14 quinquies (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 91 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
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