CRCE-K
Alexandre Basquin
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(637 votes exprimés sur 668 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(4.7% des traités)
au Gouvernement
sur lensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à condamner les actions des rebelles houthis en mer Rouge et à appeler à une action internationale pour protéger le commerce maritime et lenvironnement dans cette zone
sur larticle 12 constituant l'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
sur larticle 1er de la proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
sur lensemble de la proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
sur les amendements identiques n° 2 rectifié bis, présenté par M. André Reichardt et plusieurs de ses collègues, et n° 6, présenté par Mme Olivia Richard au nom de la commission des lois, à l'article unique de la proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
sur lamendement n° 2 rectifié, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à larticle 1er de la proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité
sur lensemble du projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
sur l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (deuxième lecture)
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