CRCE-K
Alexandre Basquin
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(637 votes exprimés sur 668 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(4.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 382 — Article 45 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 370 — Article 20 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 389 — Article 17
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 363 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 364 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 365 — Article 49 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 390 — Article 25
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 384 — Article 39 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 386 — Article 39 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 371 — Article 20 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 387 — Article 39 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 385 — Article 39 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement I-1 (cosignataire)
308 — Projet de loi de finances pour 2026
Amendement 89 — Article 10 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 81 — Article 1er (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 86 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 91 — Article 14 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 90 — Article 10 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 80 — Article 1er (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 84 — Article 2 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 96 — Article 18 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 95 — Article 17 (Supprimé) (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 82 — Article 1er (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 88 — Article 8 quater (Supprimé) (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 79 — Article 1er (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 92 — Article 14 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 93 — Article 14 bis (Supprimé) (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 94 — Article 15 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 83 — Article 1er (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement 87 — Article 7 (cosignataire)
267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
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