Akli Mellouli
Sénateur — Val-de-Marne
(871/904)
(1er auteur)
(10.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 54 — Article 11 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 52 — Article 8 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 51 — Article 8 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 55 — Article 12 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 43 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 60 — Article 15 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 48 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 49 — Article 7 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 50 — Article 8 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 61 — Article 16 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 47 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 44 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 1 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
03/07/2025 • Séance publique
Amendement COM-74 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-75 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-76 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-80 — Article 13 bis (nouveau) (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-78 — Article 3 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-77 — Article 2 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-79 — Article 4 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-55 — Article 3 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-66 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-65 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-44 — Article 5 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-53 — Article 8 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-58 — Article 3 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-59 — Article 3 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-54 — Article 10 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-49 — Article 5 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-56 — Article 3 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
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