L’océan, du 8 au 10 juin 2025
Pascale GotSOC
Députée — Gironde (5)
Jean-Louis RoumégasECOS
Député — Hérault (1)
Hervé BervilleEPR
Député — Côtes-d'Armor (2)
Bruno FuchsDEM
Député — Haut-Rhin (6)
Alexandra MassonRN
Députée — Alpes-Maritimes (4)
Pierre-Yves CadalenLFI-NFP
Député — Finistère (2)
Sommaire
- Introduction
- I. L’exploitation croissante des eaux internationales : entre convoitise et encadrement
- A. Un cadre juridique international complexe
- B. Un milieu maritime porteur de richesses
- C. Un écosystème maritime fragile et menacé
- II. La troisième conférence des Nations unies sur l’océan de Nice : un rendez-vous essentiel pour la gouvernance des océans et des enjeux maritimes
- A. Le plus grand sommet sur l’océan jamais organisé à aussi haut niveau politique
- B. La mise en lumière des défis de la préservation des milieux marins
- C. Des résultats manifestes pour la communauté internationale mais aussi la France
- I. L’exploitation croissante des eaux internationales : entre convoitise et encadrement
- Examen en commission
- Annexe : liste des personnes entendues par la délégation de la commission
- Appréciation complémentaire portée à titre personnel par M. Pierre-Yves Cadalen (LFI-NFP)
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires.
Voir le texte suivi →
Autres rapports de Pascale Got
Le bilan du plan « Osez l’export »
autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Le projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune (n°548).