Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport d'information Assemblée nationale

L’activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2024 à juillet 2025

Déposé le 09/07/2025

Véronique Riotton Véronique RiottonEPR Députée — Haute-Savoie (1)
Sommaire
  • introduction
    • I. L’activité lÉgislative de la dÉlÉgation
    • Rapports d’information de la session 2023-2024
      • A. rapport d’information n° 371 de Mme Émilie chandler SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉcuritÉ sociale pour 2024 (n° 1682)
      • B. Rapport d’information n° 1820 de MME JULIE DELPECH sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680)
    • Rapports d’information de la session 2024-2025
      • A. Rapport d’information n° 540 de MME JULIE DELPECH et MME CÉLINE THIÉBAULT-MARTINEZ sur le projet de loi de finances pour 2025 (n° 143)
      • B. Proposition de loi n° 842 visant à modifier la définition pénale du viol
    • II. Les travaux d’Évaluation et de contrÔle
      • A. les Missions d’information
      • B. Les auditions de membres du Gouvernement
    • III. L’activitÉ ÉvÉnementielle de la dÉlÉgation
      • 1. L’activité événementielle de la Délégation de la session 2023-2024
      • 2. L’activité événementielle de la Délégation de la session 2024-2025
    • IV. L’activitÉ internationale de la dÉlÉgation
      • A. Déplacement à new york pour la 69ème CommiSsion de la condition de la femme (CSW69)
      • B. Déplacement en Espagne SUR LES POLITIQUES D’ACCOMPAGNEMENT à la parentalité
  • travaux de la dÉlÉgation
  • ANNEXES
    • I. Liste des rapports et des recommandations
    • Liste des rapports et des recommandations de la session 2023-2024
      • A. rapport d’information n° 371 de Mme Émilie chandler SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉcuritÉ sociale pour 2024 (n° 1682)
      • B. Rapport d’information n° 1820 de MME JULIE DELPECH sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680)
      • C. Rapport d’information n° 2719 de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry sur le développement de la pratique féminine du sport
    • LISTE DES RAPPORTS ET DES RECOMMANDATIONS DE LA SESSION 2024-2025
      • A. Rapport d’information n° 540 de Mmes JULIE DELPECH ET CÉLINE THIÉBAULT-MARTINEZ sur le projet de loi de finances pour 2025 (n° 143)
      • B. Rapport d'information n°792 DE MMEs Véronique riotton et marie-charlotte garin sur la définition pénale du viol
      • C. Rapport d'information n° 1638 DE MME sarah legrain et mme delphine lingemann sur les politiques d'accompagnement à la parentalité
    • II. Liste chronologique des RÉunions et des auditions de la DÉlÉgation
      • A. LISTE CHRONOLOGIQUE DES RÉUNIONS ET DES AUDITIONS DE LA DÉLÉGATION de la session 2023-2024
      • B. LISTE CHRONOLOGIQUE DES RÉUNIONS ET DES AUDITIONS DE LA DÉLÉGATION de la session 2024-2025
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires. Voir le texte suivi →

Document officiel ↗

Autres rapports de Véronique Riotton

relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Rapport législatif · 13/05/2026

L’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France

Rapport d'information · 11/02/2026

de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030 de M. Christophe Proença

Rapport législatif · 27/01/2026

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

Rapport législatif · 26/03/2025