Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport d'information Sénat

La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Déposé le 21/05/2008

Yves FrévilleLes Républicains Sénateur — Ille-et-Vilaine

Document officiel ↗

Autres rapports de Yves Fréville

Contributions des rapporteurs spéciaux

Rapport législatif · 02/07/2008

Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ?

Rapport d'information · 25/03/2008

Défense

Rapport général · 22/11/2007

Défense

Rapport général · 23/11/2006