Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces françaises en Allemagne).
J Jean-Pierre BayleSER Sénateur — Français établis hors de France P Paul d'OrnanoRPR Sénateur — Français établis hors de France X Xavier de VillepinLes Républicains Sénateur — Français établis hors de FranceAutres rapports de Jean-Pierre Bayle
Rapport parlementaire
La VIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Lisbonne les 4 et 5 mai 1992
Rapport parlementaire
Rapport parlementaire