la mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie.
P Pierre JeambrunRDSE Sénateur — Jura A Adrien GouteyronLes Républicains Sénateur — Haute-Loire I Ivan RenarCRCE Sénateur — Nord A Ambroise DupontLes Républicains Sénateur — Calvados J Jean BernadauxUC Sénateur — Meurthe-et-Moselle D Danièle PourtaudSER Sénatrice — Paris J Jean-Luc MirauxLes Républicains Sénateur — EureAutres rapports de Pierre Jeambrun
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de l'année 1995 et de la session extraordinaire des 22 et 23 février 1996
Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 40e session ordinaire (1994) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Suite d'une mission d'information effectuée du 18 au 28 septembre 1994 aux Etats-Unis, chargée d'étudier le développement aux Etats-unis des nouveaux services de communication audiovisuelle ainsi que l'industrie "multimédia"
Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 38e et 39e sessions ordinaires (1993-1994) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.