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Rapport législatif Sénat

Culture

Déposé le 17/06/2026

Vincent Éblé Vincent ÉbléSER Sénateur — Seine-et-Marne Didier Rambaud Didier RambaudRDPI Sénateur — Isère
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 : Culture
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEURS
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
      • I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION EN 2025 : UNE EXÉCUTION PROCHE DES PRÉVISIONS, MALGRÉ LES RÉGULATIONS BUDGÉTAIRES
      • II. LES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

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