Transports
Stéphane DemillyUC
Sénateur — Somme
Olivier JacquinSER
Sénateur — Meurthe-et-Moselle
P
Philippe TabarotLes Républicains
Sénateur — Alpes-Maritimes
Sommaire
- Projet de loi de finances pour 2025 : Transports
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEURS
- ESSENTIEL
- En savoir plus sur le texte
- CHAPITRE IERLES CRÉDITS CONSACRÉSAUX TRANSPORTS AÉRIENS
- I. UNE MODERNISATION DU CONTRÔLE AÉRIEN FRANÇAIS PAYÉE AU PRIX FORT PAR LE SECTEUR
- II. UN EFFORT FISCAL INÉDIT QUI LIMITE LA CAPACITÉ DU TRANSPORT AÉRIEN À INVESTIR POUR SA DÉCARBONATION
- CHAPITRE IILES CRÉDITS CONSACRÉSAUX TRANSPORTS ROUTIERS
- I. LE SECTEUR DES TRANSPORTS FACE À LA CRISE BUDGÉTAIRE : DES FINANCEMENTS À REPENSER, UN RÉGULATEUR À CONFORTER
- II. ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES : DE LOURDS BESOINS EN PERSPECTIVE, DE NOUVELLES RECETTES À DÉGAGER
- III. FINANCEMENT DES AOM : DES MESURES À PRENDRE POUR PERMETTRE L'INDISPENSABLE CHOC D'OFFRE DANS LES TRANSPORTS
- IV. POURSUIVRE LES EFFORTS EN FAVEUR DU VERDISSEMENT DU PARC AUTOMOBILE
- CHAPITRE IIILES CRÉDITS CONSACRÉS AUX TRANSPORTSFERROVIAIRES, FLUVIAUX ET MARITIMES
- I. FINANCEMENTS DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT : METTRE UN TERME À LA FUITE DES RECETTES
- II. TRANSPORT FERROVIAIRE : NE PAS TOMBER DANS LE PIÈGE DE LA PAUPÉRISATION DU RÉSEAU
- III. TRANSPORT FLUVIAL ET MARITIME : LES DÉFIS DE LA CONTRAINTE BUDGÉTAIRE POUR DES SECTEURS CONFRONTÉS À DES BESOINS SIGNIFICATIFS
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LOI EN CONSTRUCTION
- ANNEXE LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISISON DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- * 44 Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité, rapport fait au nom de la mission d'information conjointe sur les inondations survenues en 2023 et au début de l'année 2024 par Jean-François Rapin et Jean-Yves Roux (n° 775, 2023-2024), septembre 2024.
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
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