Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport législatif Sénat

Écologie, développement et mobilité durables

Déposé le 16/10/2024

Hervé Maurey Hervé MaureyUC Sénateur — Eure
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Écologie, développement et mobilité durables
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDU RAPPORTEUR SPÉCIAL
      • I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DES PROGRAMMES 203 « INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORT » ET 205 « AFFAIRES MARITIMES » EN 2023
      • II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

Autres rapports de Hervé Maurey

La stupéfiante improvisation du financement de la politique du « Zéro artificialisation nette »

Rapport d'information · 30/06/2026

Écologie, développement et mobilité durables

Rapport législatif · 17/06/2026

Le bilan incertain de la concurrence ferroviaire sur les finances publiques

Rapport d'information · 19/05/2026

Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

Avis · 07/04/2026