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Rapport d'information Sénat

Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport

Déposé le 25/09/2024

Marie-Pierre Monier Marie-Pierre MonierSER Sénatrice — Drôme Pierre-Jean VerzelenLes Indépendants Sénateur — Aisne
Sommaire
  • Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • PRÉSIDENTE Marie-Pierre MONIERRAPPORTEUR Pierre-Jean VERZELEN ESSENTIEL Voir l'essentiel (4,5 Moctets) NOTICE DU DOCUMENT
      • RAPPORTEUR
      • ESSENTIEL
      • NOTICE DU DOCUMENT
    • AVANT-PROPOS
      • I. L'ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE, REMPART FRAGILISÉ DU PATRIMOINE PAYSAGER
      • II. L'ABF, CENSEUR OU PARTENAIRE ?
      • III. ADAPTER LES MISSIONS DES ABF AUX DÉFIS DE DEMAIN
    • EXAMEN DU RAPPORT DE LA MISSION D'INFORMATION
    • ANNEXES-LES COMPÉTENCES DES ARCHITECTES DES BÂTIMENTS DE FRANCE
    • LISTE DES PERSONNES ENTENDUESET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
    • LISTE DES DÉPLACEMENTS
    • TABLEAU DE MISE EN oeUVREET DE SUIVI DES RECOMMANDATIONS
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

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