Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
Stéphane PiednoirLes Républicains
Sénateur — Maine-et-Loire
Sommaire
- Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEUR
- ESSENTIEL
- En savoir plus sur le texte
- AVANT-PROPOS
- I. LES ATTEINTES À LA LAÏCITÉ DANS LE SPORT : UNE RÉALITÉ TROP LONGTEMPS OCCULTÉE
- II. UNE INITIATIVE LÉGISLATIVE POUR CONFORTER LES ACTEURS EN CLARIFIANT LE CADRE JURIDIQUE
- EXAMEN DES ARTICLES
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- RÈGLES RELATIVES À L'APPLICATION DE L'ARTICLE 45DE LA CONSTITUTION ET DE L'ARTICLE 44 BISDU RÈGLEMENT DU SÉNAT (« CAVALIERS »)
- LA LOI EN CONSTRUCTION
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
Autres rapports de Stéphane Piednoir
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
Projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé
Enseignement supérieur
La géoingénierie