politique de recherche de l'UE
Proposée par Marietta Karamanli (SOC)
Les rapports parlementaires sur ce texte
- Politique de recherche de l'UE Rapport législatif · 11/06/2025 texte disponible
- politique de recherche de l'UE Rapport législatif · 14/05/2025 texte disponible
Répartition des amendements
Par statut
DISCUTE 2
Tous les groupes
Amendements (2)
Exposé des motifs
Rédactionnel
Dispositif
Après le mot :
« politique »,
rédiger ainsi la fin de l’intitulé :
« de l’Union européenne ambitieuse et ouverte en matière de recherche scientifique ».
Exposé des motifs
Rédactionnel
Dispositif
I. – Au début de l’alinéa 13, substituer au mot :
« détermination »
le mot :
« fixation ».
II. – En conséquence, au même alinéa 13, supprimer la seconde occurrence du mot :
« ambitieux ».
III. – En conséquence, au même alinéa 13, substituer au mot :
« fonction »
le mot :
« vigueur ».
Scrutins (0)
Aucun scrutin lié à ce texte.