Questions de Stéphane Travert

Prise en charge et l'inclusion scolaire enfants atteints de troubles dys/TDAH

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 14/07/2026 • enseignement

Matériaux isolants de faible épaisseur

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 07/07/2026 • logement

Place du biopropane dans la stratégie nationale de transition énergétique

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 30/06/2026 • énergie et carburants

Prise en charge des personnes vieillissantes et en situation de handicap atteint

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • personnes handicapées

Matériaux isolants

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 05/05/2026 • logement

Diminution du nombre de DAB sur le territoire national

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/05/2026 • banques et établissements financiers

MSA - moyens humains et financiers

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/04/2026 • Mutualité sociale agricole

Suppléant conseiller communautaire - communes moins de 1 000 habitants

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 28/04/2026 • intercommunalité

Dysfonctionnements de la filière REP PMCB

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 21/04/2026 • déchets

Risques de l'introduction d'un euro numérique de détail

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/04/2026 • moyens de paiement

Adaptation du cadre réglementaire applicable au secteur bancaire

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/04/2026 • banques et établissements financiers

Difficultés d'accompagnement de trésorerie des producteurs viticoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 31/03/2026 • agriculture

Dispositif de déclaration des captures de pêche de loisir

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 24/03/2026 • chasse et pêche

Pratiques constatées dans le cadre des négociations commerciales de 2026

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 10/03/2026 • commerce et artisanat

Fiscalité applicable aux droits d'entrée dans les hippodromes

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 03/03/2026 • taxe sur la valeur ajoutée

Évolutions normatives relatives aux systèmes de freinage des matériels agricoles

Question écrite • Ministère des transports • 03/03/2026 • agriculture

Vétérans des essais nucléaires - Reconnaissance honorifique

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 24/02/2026 • anciens combattants et victimes de guerre

Cotisants solidaires - calamités agricoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 24/02/2026 • agriculture

Recul du trait de côte dans le département de la Manche

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 20/01/2026 • mer et littoral

Prime d'activité et garde alternée

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 23/12/2025 • travail

Prise en charge des patients atteints d'un covid long

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 25/11/2025 • maladies

Plafonnement des remises sur les médicaments génériques

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • pharmacie et médicaments

Inscription arc horloger

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 22/07/2025 • patrimoine culturel

Laboratoires départementaux d'analyse

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 17/06/2025 • santé

Programme « Aval du futur » et ses impacts pour le territoire de la Manche

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 03/06/2025 • industrie

Formation à taux plein et RSDAE

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/04/2025 • personnes handicapées

Aide au financement du permis B pour les apprentis de 17 ans

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/04/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Formation des élus ruraux

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité • 18/03/2025 • communes

Mise en place du stage de 4ème année de médecine générale

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • médecine

Aide de 500 euros pour le permis de conduire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/12/2024 • enseignement technique et professionnel