- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. UNIQUE Adopté
- Auteur ART. UNIQUE Adopté
- Cosignataire ART. UNIQUE Adopté
- Auteur ART. UNIQUE Adopté
- Auteur ART. UNIQUE Adopté
Stéphane Travert et la loi « Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire »
Votes, amendements et interventions sur Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Ensemble pour la RépubliqueStéphane Travert a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 10 amendements (dont 9 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Stéphane Travert
- de simplification de la vie économique — 269 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- PJL d'urgence pour Mayotte — 4 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- Protection des enfants — 0 interventions
- Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation — 5 interventions
- Modification du Règlement de l'Assemblée nationale — 0 interventions
- Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — 3 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.