Sébastien Chenu

Questions de Sébastien Chenu

Député — Nord (19) RN

64 questions posées au gouvernement

Renforcement urgent des moyens aériens contre les feux de forêt en France

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/07/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Accès insuffisant aux soins psychiatriques dans le bassin de Denain

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • santé

En attente

Migraine : pourquoi les traitements innovants ne sont-ils pas remboursés ?

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • pharmacie et médicaments

En attente

Exclusion de l'AAH après 62 ans pour les taux d'incapacité inférieur à 80 %

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/07/2025 • personnes handicapées

Répondue

Fraudes aux retraites versées à l'étranger : quand le Gouvernement agira-t-il ?

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 24/06/2025 • retraites : généralités

En attente

Atteintes à la laïcité dans la protection de l'enfance

Question écrite • Ministère de la justice • 24/06/2025 • laïcité

Répondue

Opéra Bastille : état de vétusté et responsabilités engagées

Question écrite • Ministère de la culture • 24/06/2025 • arts et spectacles

Répondue

Qualité de l'eau potable à Denain et risques sanitaires associés

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 27/05/2025 • eau et assainissement

Répondue

Déduction fiscale pour pensions vers l'étranger : quel encadrement ?

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 06/05/2025 • impôt sur le revenu

En attente

Subventions aux ONG : l'Union européenne perd la trace de milliards d'euros

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 29/04/2025 • Union européenne

Répondue

Espionnage étranger : infiltration préoccupante des services publics français

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/04/2025 • défense

En attente

Droit d'asile: un système hors de contrôle

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/04/2025 • réfugiés et apatrides

Répondue

Amiante : alerte sur les obstacles à l'indemnisation et à la prise en charge

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/03/2025 • accidents du travail et maladies professionnelles

Répondue

Insécurité dans les transports : quelle réponse face aux délinquants étrangers

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 18/03/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Coût et pertinence de la modernisation de la « plume »

Question écrite • Ministère de la culture • 18/03/2025 • presse et livres

Répondue

Dysfonctionnements de la CAF du Nord : quelles mesures pour y remédier ?

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 18/03/2025 • politique sociale

Répondue

Refus répétés de l'Algérie de reprendre ses ressortissants

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/03/2025 • étrangers

En attente

France Télévisions : question sur la gestion des notes de frais

Question écrite • Ministère de la culture • 18/03/2025 • audiovisuel et communication

Répondue

Recrutement des ambulanciers et suppression de l'obligation de 3 ans de permis

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • sécurité des biens et des personnes

En attente

Lutte contre la contrefaçon et suites judiciaires des interpellations à Denain

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • consommation

Répondue

Victimes de l'amiante : rôle des associations et réformes attendues

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • accidents du travail et maladies professionnelles

Répondue

Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • sécurité sociale

En attente

Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ?

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 21/01/2025 • télécommunications

Répondue

Perturbations des célébrations de Noël en 2024 : état des lieux demandé

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/01/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Harmonisation des critères de la bourse au mérite

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 24/12/2024 • enseignement supérieur

Répondue

Disparition des tombes des anciens combattants et avec de la mémoire collective

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 26/11/2024 • anciens combattants et victimes de guerre

Répondue

Arrivée de migrants potentiellement dangereux pour la sécurité des Français

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/10/2024 • immigration

Répondue

Blocage des quotas en formation maïeutique et impact sur le secteur de la santé

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 15/10/2024 • professions de santé

En attente

Menace islamiste

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l'intérieur • terrorisme

Répondue

Manifestations du 1er mai

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • travail

Répondue