Questions de Sandra Regol

Injustice de surcotisation pesant sur les sapeurs-pompiers professionnels

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/07/2026 • retraites : régimes autonomes et spéciaux

Difficultés fonds VIVEA et continuité de la formation professionnelle agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 05/05/2026 • agriculture

Retraites des personnes ayant travaillé dans plusieurs États européens

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 17/03/2026 • retraites : généralités

Meilleure répartition des aides du POSEI

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/02/2026 • outre-mer

Situation PFAS secteur Saint-Louis

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 13/01/2026 • pollution

Avenir des loups du plateau de Millevaches

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 13/01/2026 • biodiversité

Reforme de l'enseignement du SES

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 23/12/2025 • enseignement secondaire

Délégation des contrôles sanitaires des aliments

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 18/11/2025 • administration

Financement par l'État de l'archéologie préventive

Question écrite • Ministère de la culture • 11/11/2025 • patrimoine culturel

Application de la loi pour le plein emploi

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • personnes handicapées

Situation critique à l'Établissement français du sang

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/07/2025 • sang et organes humains

Mesures de protection des troupeaux contre la prédation des loups

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 08/07/2025 • animaux

Grave préoccupation sur la table de correspondance des noms et prénoms

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/06/2025 • état civil

Accompagnement cirques - décret n°2025-396

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 10/06/2025 • animaux

Apprentissage du français langue étrangère

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/06/2025 • étrangers

Extension du régime local Alsace-Moselle aux fonctionnaires

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 13/05/2025 • assurance maladie maternité

Montants de la taxe spéciale sur les conventions d'assurance

Question écrite • Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur • 06/05/2025 • impôts et taxes

Bonification retraite pour le secours en montagne

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/04/2025 • retraites : généralités

Nombres d'éleveurs en France - Liste positive

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 08/04/2025 • élevage

Fermeture du fichier d'identification pour la faune sauvage protégée (IFAP)

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 08/04/2025 • animaux

Arrêt de l'offre postale « livres et brochures à l'international »

Question écrite • Ministère de la culture • 25/03/2025 • presse et livres

Subvention à la fédération nationale de la maison des potes

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 25/03/2025 • associations et fondations

Contrôle des chauffeurs VTC

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/03/2025 • taxis

Télétravail travailleurs frontaliers

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • frontaliers

Menace sur le transport de malades

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/02/2025 • sécurité sociale

De l'urgence à lutter contre les perturbateurs endocriniens

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/02/2025 • santé

Médaille de l'engagement face aux épidémies

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • décorations, insignes et emblèmes

Port d'arme discret des agents de l'OFB

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 21/01/2025 • biodiversité

Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien • 12/11/2024 • retraites : généralités

Uniformes à l'école : coût, évaluation et signalements

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 29/10/2024 • enseignement