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Portrait de Romain Daubié

Romain Daubié et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Les Démocrates

Romain Daubié a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 48 amendements (dont 16 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 23 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 3 Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 14 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 3 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 14 Retiré
  • Auteur ART. 16 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 Retiré
  • Auteur ART. 14 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 18 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 QUINQUIES Irrecevable

… et 18 autres amendements.