Raphaël Arnault a été actif sur ce dossier :
25 interventions en séance,
46 amendements
(dont 20 en tant qu'auteur),
et 0 votes exprimés.
Amendements
CosignataireART. 3Rejeté
CosignataireART. 3Adopté
CosignataireART. 3Rejeté
AuteurART. 3Rejeté
AuteurART. 3Rejeté
AuteurART. 3Rejeté
AuteurART. 3Rejeté
CosignataireART. 3Rejeté
AuteurART. 3Tombé
CosignataireART. 3Tombé
AuteurART. 2Rejeté
CosignataireART. 2Rejeté
CosignataireAPRÈS ART. 7Rejeté
AuteurART. 2Rejeté
CosignataireART. 2Rejeté
AuteurART. 2Rejeté
CosignataireART. 2Rejeté
CosignataireART. 2Rejeté
CosignataireART. 2Rejeté
CosignataireART. 4Rejeté
CosignataireART. PREMIERRejeté
AuteurTITRERejeté
CosignataireART. 2Rejeté
AuteurART. 3Rejeté
CosignataireART. 3Rejeté
CosignataireAPRÈS ART. 4Rejeté
CosignataireART. 2Rejeté
AuteurART. 3Tombé
AuteurART. 2Tombé
AuteurART. 3Adopté
… et 16 autres amendements.
Interventions en séance
mardi 6 mai 2025
« Le racisme, s’il n’a jamais disparu, se réaffirme à tous les étages, et d’abord ici même avec l’arrivée en nombre de députés d’extrême droite. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Il est évident que cette situation a des répercussions directes dans nos… »
« Les actes, propos et attaques racistes ne sont pas nouveaux dans les universités. Depuis des années, les organisations étudiantes alertent sur le manque de moyens des missions « égalité » qui, bien qu’elles ne traitent pas toutes du racisme, sont déjà débordées et peinent à… »
« Celles-ci ont toutes leur histoire, leur propre construction sociale et leur manière d’expression violente sur les personnes qui en sont victimes. Oui, toutes les formes de racisme ont des spécificités ; et pourtant, liées entre elles, elles s’inscrivent toutes dans un combat… »
« À l’heure où Trump s’attaque aux universités et où une rapporteure spéciale de l’ONU alerte sur la répression des mobilisations étudiantes, nous devons plus que jamais défendre les libertés académiques, de réunion et d’association. (Les députés du groupe LFI-NFP se lèvent et… »
« Comme l’a rappelé Louis Boyard, nous craignions que l’examen de cette proposition de loi soit l’occasion d’une instrumentalisation de la notion d’antisémitisme et de tentatives de redéfinition de la lutte contre l’antisémitisme. Le code pénal… »
« …permet déjà de lutter efficacement à la fois contre l’antisémitisme et toutes les formes de racisme, sans hiérarchie et sans instrumentalisation possible. Nous proposons que le texte s’appuie sur une définition qui prenne en considération les discriminations, les violences et… »
« Il vise à garantir que les personnes qui prennent en charge les victimes sont correctement formées. Il devrait faire consensus, mais nous sommes inquiets, après vos réponses d’hier, quant au financement des missions « égalité et diversité ». Nous voulons empêcher les coupes… »
« Je suis inquiet qu’il faille systématiquement revenir à la charge pour inclure dans le texte la possibilité de sanctionner l’apologie de crimes contre l’humanité. Alors qu’une succession de saluts nazis ont été recensés au cours des derniers mois, nous avons la volonté… »
« Par ce sous-amendement, nous souhaitons remplacer la possibilité de sanctionner des faits commis en dehors des établissements par celle de sanctionner des faits commis au sein des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires (Crous). Dès lors que les Crous… »
« Nous proposons de reformuler ainsi le titre de la proposition de loi : « relative à la lutte contre toutes les formes de racisme, dont l’antisémitisme, dans l’enseignement supérieur. » »
« Comme nous l’avons rappelé tout au long du débat, l’antisémitisme est une des formes du racisme, c’est pourquoi il aurait fallu ne pas l’isoler à des fins d’instrumentalisation. »
« Alors que nous avons évoqué la loi Gayssot dont le titre intègre le qualificatif « antisémite », vous nous avez constamment accusés de vouloir supprimer le terme d’antisémitisme. Nous sommes évidemment favorables à son intégration dans le titre de la loi, pour le rendre visible.… »
« Il ne faut pas être la chips la plus croustillante du paquet pour comprendre la duperie que constitue cette proposition de loi. Que les fascistes reviennent, on le savait. Que les libéraux se couchent à nouveau devant leur programme et devant les génocides, on le savait aussi.… »
« Alors qu’il s’agit d’un sujet grave dans nos facultés, vous avez décidé de fricoter avec les pires antisémites de notre pays : vous avez été applaudis à chacune de vos offensives par le RN, un parti fondé par des Waffen-SS et des collabos. (Applaudissements sur les bancs du… »
« …dont des membres se sont récemment illustrés par un déferlement de saluts nazis et par l’usage d’un jeu de cartes antisémite – des faits rapportés dans de nombreuses universités à travers tout le pays. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Ce n’est donc pas… »