Questions de Nicolas Meizonnet

Disponibilité des Canadair

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/09/2026 • sécurité des biens et des personnes

Taux d'emploi des immigrés

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/09/2026 • immigration

Voies de rupture régulière du contrat d'apprenti

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 08/09/2026 • formation professionnelle et apprentissage

Politique familiale

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 08/09/2026 • famille

Crise des pêcheurs

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 21/04/2026 • aquaculture et pêche professionnelle

Iimpact de la hausse du gazole sur l'agriculture

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 21/04/2026 • agriculture

Risques de rapprochements entre criminels dans le cadre pénitentiaire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/03/2026 • lieux de privation de liberté

Exonérations fiscales dont bénéficie le Qatar

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 17/03/2026 • impôts et taxes

Politique familiale française

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/03/2026 • famille

Titres de séjour pour soins

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/03/2026 • étrangers

Crise agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 13/01/2026 • agriculture

Les communes du Gard face aux installations illicites de gens du voyage

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 23/12/2025 • gens du voyage

Crise de la viticulture en France

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 25/11/2025 • agriculture

Lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 11/11/2025 • élevage

Mutualisation des AESH

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 04/11/2025 • personnes handicapées

Pénurie de Praluent et de Repatha

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 09/09/2025 • pharmacie et médicaments

Occupations illégales de terrains

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/08/2025 • gens du voyage

Les victimes de certains progestatifs de synthèse

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 22/07/2025 • pharmacie et médicaments

Question écrite sur les résidences de tourisme gérées.

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 22/07/2025 • baux

Mise en service de la plateforme Gamma 2

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 22/07/2025 • agriculture

Concurrence déloyale envers les salons de coiffure

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/07/2025 • commerce et artisanat

Exploitation des hydrocarbures en outre-mer

Question écrite • Ministère des outre-mer • 06/05/2025 • outre-mer

Recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 06/05/2025 • énergie et carburants

Situation des producteurs d'asperges

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 29/04/2025 • agriculture

Fermeture de l'usine Owens-Illinois à Vergèze (Gard)

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • industrie

Contraventions majorées sans prévention

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/04/2025 • crimes, délits et contraventions

Impact d'une réduction des vacances scolaires sur le tourisme

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme • 11/03/2025 • tourisme et loisirs

Iimpact des DPE sur le marché locatif

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 11/03/2025 • logement

Répression transnationale

Question écrite • Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur • 11/03/2025 • défense

La participation prévoyance des employeurs publics

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 04/03/2025 • fonctionnaires et agents publics