Marie-Noëlle Battistel et la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Votes, amendements et interventions sur la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Socialistes et apparentés

Marie-Noëlle Battistel a été active sur ce dossier : 6 interventions en séance, 55 amendements (dont 3 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.

Amendements

Cosignataire ART. 18 BIS Adopté
Cosignataire APRÈS ART. 25 Rejeté
Auteur APRÈS ART. 21 BIS Irrecevable
Cosignataire ART. 3 BIS Rejeté
Cosignataire ART. 22 Rejeté
Cosignataire ART. 3 Retiré
Auteur ART. 24 Retiré
Cosignataire APRÈS ART. 11 Adopté
Cosignataire ART. 6 Adopté
Auteur APRÈS ART. 21 BIS Irrecevable
Cosignataire ART. 3 Adopté
Cosignataire APRÈS ART. 4 Rejeté
Cosignataire ART. 7 Rejeté
Cosignataire ART.S 12 Tombé
Cosignataire ART. 30 Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté
Cosignataire ART. 7 Rejeté
Cosignataire ART. 3 BIS Rejeté
Cosignataire ART. 30 Rejeté
Cosignataire ART. 30 Rejeté
Cosignataire ART. 30 Adopté
Cosignataire ART. 27 BIS Rejeté
Cosignataire ART.S 12 Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 37 Rejeté
Cosignataire ART. 27 BIS Adopté
Cosignataire APRÈS ART.S 12 Rejeté
Cosignataire ART. 3 BIS Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Adopté
Cosignataire ART. 30 Rejeté
Cosignataire ART. 7 Tombé

… et 25 autres amendements.

Interventions en séance

jeudi 18 décembre 2025

« Je souhaite intervenir moins comme vice-présidente de la commission des affaires économiques qu’en tant que présidente du Conseil national de la montagne (CNM). Comme vous le savez, ce conseil devait être saisi de certains articles de ce texte de loi, ce qui s’est produit lors… »
Voir dans le contexte — Article 20 (appelé par priorité)
« Les membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne (CNM) ont donné un avis favorable, à l’unanimité moins une voix, à cet article. Ils précisent qu’il faudrait prêter une attention particulière à deux points. Le premier concerne l’emprise au sol des… »
Voir dans le contexte
« C’est bien ce que je voyais ! »
Voir dans le contexte
« Je suis d’accord avec Mme la ministre sur l’importance de la précision du vocabulaire : il faut parler de survol et pas de surplomb. Toutefois, je ne vois pas dans votre amendement la mention du survol de 10 mètres. J’ajoute que mon amendement ne tombera peut-être pas, car il… »
Voir dans le contexte
« Mon amendement peut être adopté également parce qu’il précise que le point le plus bas n’est pas situé à moins de 10 mètres du point le plus haut des propriétés surplombées. Comme nous avions utilisé la notion de survol en commission, une telle modification ne devrait pas avoir… »
Voir dans le contexte
« Nous n’avons pas sur nos tablettes le même amendement que celui dont la ministre vient de lire un extrait. Reste que si vous m’assurez qu’il est bien fait mention des 10 mètres, je veux bien le retirer – nous y reviendrons le cas échéant. »
Voir dans le contexte