Marcellin Nadeau

Questions de Marcellin Nadeau

Député — Martinique (2) GDR

45 questions posées au gouvernement

Pouvoi de l'État contre les victimes du chlordécone devant la Cour de Cassation

Question écrite • Ministère des outre-mer • 20/05/2025 • outre-mer

Répondue

Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer

Question orale sans débat • Ministère des outre-mer • 25/03/2025 • outre-mer

Répondue

Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer

Question écrite • Ministère des outre-mer • 18/03/2025 • outre-mer

Répondue

Une politique pour l'année de la mer

Question écrite • Ministère des outre-mer • 04/03/2025 • outre-mer

Répondue

Mémorial national des victimes de l'esclavage

Question écrite • Ministère des outre-mer • 04/03/2025 • outre-mer

Répondue

L'abaissement du seuil de TVA et les très petites entreprises en Outre-mer

Question écrite • Ministère des outre-mer • 04/03/2025 • outre-mer

Répondue

Difficultés des étudiants étrangers de l'Université des Antilles

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 04/03/2025 • outre-mer

Répondue

Remise en question des CIMM dans l'administration pénitentiaire

Question écrite • Ministère de la justice • 18/02/2025 • outre-mer

Répondue

Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe

Question orale sans débat • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • 19/11/2024 • outre-mer

Répondue

Garanties d'assurances pour les dommages causés aux entreprises Outre-mer

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • 19/11/2024 • outre-mer

Répondue

Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • 29/10/2024 • outre-mer

Répondue

Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • outre-mer

Répondue

Situation à la Martinique

Question au Gouvernement • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • outre-mer

Répondue

Marges sur les prix en outre-mer

Question au Gouvernement • Ministère des outre-mer • outre-mer

Répondue

Politique européenne en faveur des outre-mer

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger • outre-mer

Répondue
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