Questions de Lionel Tivoli

Remplacement des dalles numériques dans les véhicules

Question écrite • Ministère des transports • 09/06/2026 • automobiles

Application de l'article R815-25 du code de la sécurité sociale

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 26/05/2026 • retraites : généralités

Avenir des MNA

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • étrangers

Conditions de travail et de sécurité au sein de la maison d'arrêt de Grasse

Question écrite • Ministère de la justice • 05/05/2026 • lieux de privation de liberté

Annonces de cession d'animaux sur les plateformes en ligne

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 05/05/2026 • animaux

Traitement des bagages cabine transférés en soute à la porte d'embarquement

Question écrite • Ministère des transports • 28/04/2026 • transports aériens

Prise en charge des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/04/2026 • personnes handicapées

Accompagnement des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/04/2026 • associations et fondations

Piratage des données numériques SIA et FFT

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/04/2026 • numérique

Situation des buralistes en France

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 10/02/2026 • commerce et artisanat

Démographie des dermatologues dans les Alpes-Maritimes

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 03/02/2026 • médecine

Baisse de la DGF aux communes

Question orale sans débat • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 20/01/2026 • communes

Lipœdème

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13/01/2026 • maladies

Urgence à promulguer le décret d'application de la loi « frelon asiatique »

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 02/12/2025 • agriculture

Prise en charge des soins relatifs à l'ostéopathie par les OCAM

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 04/11/2025 • professions de santé

Projet d'investissement au capital d'Exaion

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 19/08/2025 • entreprises

Déséquilibre manifeste des sanctions pénales

Question écrite • Ministère de la justice • 10/06/2025 • crimes, délits et contraventions

Dégradation et insalubrité des casernes de gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 13/05/2025 • gendarmerie

Interdiction du travail le 1er mai

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/04/2025 • commerce et artisanat

Suppression de l'aide médicale d'État

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 22/04/2025 • assurance maladie maternité

Réflexion pour assurer une meilleure protection des résidents d'EHPAD

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/04/2025 • personnes âgées

Sous-effectif du personel pénitentiaire à la maison d'arrêt de Grasse

Question écrite • Ministère de la justice • 01/04/2025 • lieux de privation de liberté

Ligue 1 : Une rencontre interrompue pour rompre le jeune du ramadan

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 25/03/2025 • laïcité

Taxe applicable aux emballages

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 25/03/2025 • commerce et artisanat

Attractivité des stations situées en territoires de montagne

Question orale sans débat • Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité • 04/03/2025 • montagne

Intelligence artificielle : échec d'une plateforme

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 04/02/2025 • numérique

Hausse des prix des carburants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 28/01/2025 • énergie et carburants

Augmentation envisagée des droits de mutation à titre onéreux (DMTO)

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 10/12/2024 • impôts locaux

Quel devenir pour la filière apicole française ?

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 26/11/2024 • agriculture

Difficultés de recrutement de pharmaciens adjoints

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 19/11/2024 • pharmacie et médicaments