Questions de Julien Dive

Conséquences statutaires du crédit d'heures des élus locaux fonctionnaires

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 23/06/2026 • élus

Fermeture de classes dans l'Aisne

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale • 21/04/2026 • enseignement maternel et primaire

Hausse des coûts énergétiques et impact sur la filière du recyclage

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/04/2026 • déchets

Attribution nominative des places de stationnement pour les PMR

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/01/2026 • personnes handicapées

Situation financière préoccupante des universités françaises

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 27/01/2026 • enseignement supérieur

Obligation des agents de l'Education nationale à adhérer à la MGEN

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État • 09/12/2025 • fonctionnaires et agents publics

Baisses tarifaires envisagées pour la spécialité de médecins vasculaires

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 11/11/2025 • professions de santé

Interdiction des camions transfrontaliers de 44 tonnes entre la France et la B

Question écrite • Ministère des transports • 04/11/2025 • transports routiers

Bonification des trimestres de retraites des sapeurs-pompiers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/11/2025 • retraites : généralités

Alerte projet de décret d'application sur les infirmiers

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 04/11/2025 • professions de santé

Cahier des charges de la REP : menace pour le réemploi dans la restauration

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 09/09/2025 • déchets

Responsabilisation des plateformes sur le décès de Jean Pormanove

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 26/08/2025 • harcèlement

Soutien à la filière de collecte actuellement en péril

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/07/2025 • déchets

Accord de libre-échange entre l'UE et les pays du Mercosur

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 22/07/2025 • politique extérieure

Remise sur les médicaments génériques et mise en danger du maillage territorial

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • pharmacie et médicaments

Suspension des revalorisations tarifaires conventionnelles

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 15/07/2025 • professions de santé

Recentrage du Pass'Sport au 14-17 ans

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 01/07/2025 • jeunes

Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 01/07/2025 • commerce et artisanat

L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 24/06/2025 • personnes handicapées

Interdiction du travail des salariés dans les commerces de proximité le 1er mai

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 29/04/2025 • commerce et artisanat

Évolution du nombre de procès verbaux sur les dix dernières années

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/04/2025 • sécurité routière

Accès de la réserve opérationnelle aux parlementaires

Question écrite • Ministère des armées • 08/04/2025 • défense

Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 08/04/2025 • chômage

Fin des concessions autoroutières

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 08/04/2025 • bâtiment et travaux publics

Situation des services de psychiatrie de Saint-Quentin

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 25/03/2025 • établissements de santé

Projet de décret sur les micro-crèches

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/03/2025 • enfants

Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 28/01/2025 • maladies

Réduction des inégalités entre droits familiaux dans le secteur public et privé

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 10/12/2024 • ruralité

Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 03/12/2024 • établissements de santé

Réformer le Fonds de soutien à l'expression radiophonique

Question écrite • Ministère de la culture • 26/11/2024 • audiovisuel et communication