Questions de Jiovanny William

Sur l'application effective du "Passeport pour le retour"

Question écrite • Ministère des outre-mer • 04/02/2025 • outre-mer

Redomiciliation locale des crédits de l'ANS au profit des clubs sportifs

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 31/12/2024 • sports

Urgence à adopter les décrets " Octroi de mer II "

Question écrite • Ministère des outre-mer • 31/12/2024 • outre-mer

Sur la juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer.

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 31/12/2024 • outre-mer

Négociation d'un tarif professionnel maximal pour l'activité de gros

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 31/12/2024 • outre-mer

Avance de trésorerie au profit des associations locales

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 31/12/2024 • associations et fondations

Juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 29/10/2024 • outre-mer

Sur l'urgence à adopter les décrets d'application de la loi « octroi de mer II »

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • 22/10/2024 • outre-mer

Situation dans les Outre-mer

Question au Gouvernement • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • outre-mer

Exécution du CCT en Martinique

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • outre-mer