Questions de Jean-René Cazeneuve

Déficit de bassins couverts en milieu rural et mise en œuvre du savoir nager

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 28/07/2026 • sports

Contrôle d'honorabilité des bénévoles du mouvement sportif

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 28/07/2026 • sports

Contrôle d'honorabilité des personnels recrutés au contact de mineurs

Question écrite • Ministère de la justice • 28/07/2026 • justice

Fonctionnement du service des urgences du centre hospitalier d'Auch

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/07/2026 • établissements de santé

Reconnaissance des secrétaires généraux de mairie

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 30/06/2026 • fonction publique territoriale

Animation et financement des PTCE

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 23/06/2026 • politique économique

Inquiétudes sur l'avenir de l'apprentissage dans les territoires ruraux

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • formation professionnelle et apprentissage

Revalorisation des grilles indiciaires de la fonction publique

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 16/06/2026 • fonctionnaires et agents publics

Maintien du maillage territorial de l'ONaCVG dans les territoires ruraux

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants • 19/05/2026 • anciens combattants et victimes de guerre

Bus dentaire porté par la Croix-Rouge du Gers

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • santé

Sensibilisation aux gestes qui sauvent

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 31/03/2026 • enseignement

Financement de l'UMJP du Gers

Question écrite • Ministère de la justice • 31/03/2026 • aide aux victimes

Santé scolaire et moyens médico-sociaux dans l'éducation nationale

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 17/02/2026 • enseignement

Plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/02/2026 • animaux

Contrôle de l'application de la loi EGAlim dans la restauration collective

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/02/2026 • agriculture

Dysfonctionnements de la collecte de la taxe d'aménagement

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 16/12/2025 • impôts locaux

Mise en œuvre 2025 du Pacte en faveur de la haie

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 17/06/2025 • agriculture

Garantir un accès à la santé en milieu scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/03/2025 • santé

Obligation alimentaire des petits-enfants dans le cadre de l'ASH

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 11/03/2025 • personnes âgées

Formation équestre à destination des agents de police municipale

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 04/03/2025 • police

Mise en œuvre du fonds d'urgence pour les viticulteurs

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 25/02/2025 • agriculture

Taux d'encadrement des MECS

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 25/02/2025 • enfants

Garantir la pérennité de pratiques cynégétiques - Palombe

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/02/2025 • chasse et pêche

Campagne de rappel - Airbags Takata

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien • 22/10/2024 • automobiles

Bureau des entreprises dans les lycées agricoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 15/10/2024 • enseignement technique et professionnel

Rémunération des professeurs principaux de BTS

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 15/10/2024 • enseignement secondaire

Évolution de l'instruction dans la famille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 15/10/2024 • enseignement

Processus de tri des biodéchets

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 15/10/2024 • déchets

Mise en place de la REP des PMCB

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 15/10/2024 • bâtiment et travaux publics

Taux d'encadrement dans les MECS

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 01/10/2024 • enfants