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Portrait de Jean-Carles Grelier

Jean-Carles Grelier et la loi « PLFSS pour 2025 »

Votes, amendements et interventions sur PLFSS pour 2025

Les Démocrates

Jean-Carles Grelier a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 74 amendements (dont 4 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 17 TER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 17 SEXIES Irrecevable
  • Cosignataire ART. 17 SEXIES Irrecevable
  • Cosignataire ART. 17 En discussion
  • Cosignataire AVANT ART. 15 Irrecevable
  • Auteur ART. 24 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 Adopté
  • Cosignataire ART. 6 Retiré
  • Cosignataire ART. 4 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 29 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 29 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 17 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 23 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Adopté
  • Cosignataire ART. 19 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 32 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. 9 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 16 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 19 En discussion

… et 44 autres amendements.