Questions de Hadrien Clouet

Menace sur l'imprimerie braille en France

Question orale sans débat • Ministère de la culture • 10/02/2026 • presse et livres

Démantèlement de l'expérimentation SECPa

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10/02/2026 • santé

Démantèlement de l'école publique

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 10/02/2026 • enseignement

Répression à l'INTEFP

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 03/02/2026 • fonctionnaires et agents publics

Délit de marchandage à BFM-TV

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 06/01/2026 • travail

Droits des passagers aériens

Question écrite • Ministère des transports • 06/01/2026 • transports aériens

Inégalité public-privé des trimestres pour enfant en situation de handicap

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 18/11/2025 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Opposition des barreaux au décret RIVAGE

Question écrite • Ministère de la justice • 18/11/2025 • justice

Permis de conduire et visite médicale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/11/2025 • examens, concours et diplômes

Explosion de frais d'inscription à l'Université Toulouse II - Jean Jaurès

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 18/11/2025 • enseignement supérieur

Recours au capital décès

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/10/2025 • assurance invalidité décès

Plan de licenciement dans l'association AIDES

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/10/2025 • associations et fondations

Saccage de la médiathèque Cabanis

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/10/2025 • sécurité des biens et des personnes

Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 21/10/2025 • politique extérieure

Invisibilisation de l'agrégation langues de France

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 21/10/2025 • examens, concours et diplômes

Bizutages gravissimes

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 21/10/2025 • enseignement supérieur

Intitulé des vacances d'hiver

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 21/10/2025 • enseignement

Projets de décrets inacceptables sur la profession d'infirmier

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • professions de santé

Violences institutionnelles à l'APEAJ

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 09/09/2025 • associations et fondations

Arts de la rue en danger

Question écrite • Ministère de la culture • 12/08/2025 • arts et spectacles

Démantèlement du CAPES documentation

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/07/2025 • examens, concours et diplômes

15 000 contrats de services civiques disparus

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/07/2025 • enseignement

Contenu culturel de qualité dans l'audiovisuel public

Question écrite • Ministère de la culture • 29/07/2025 • audiovisuel et communication

Scolarité par canicule

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 08/07/2025 • enseignement

Expulsions de personnes séropositives au péril de leur vie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 24/06/2025 • étrangers

Liquidation des écoles municipales de musique

Question écrite • Ministère de la culture • 27/05/2025 • enseignements artistiques

Menace sur la ligne SNCF Auch-Toulouse

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 20/05/2025 • transports ferroviaires

Mesures d'urgence pour l'IRT Occitanie

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 20/05/2025 • syndicats

Pénurie de médicaments psychotropes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 20/05/2025 • pharmacie et médicaments

Représentation des réservistes de gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 20/05/2025 • gendarmerie