- Auteur ART. UNIQUE Rejeté
- Auteur ART. UNIQUE Tombé
- Auteur ART. UNIQUE Rejeté
- Auteur ART. UNIQUE Tombé
- Cosignataire ART. UNIQUE Adopté
- Cosignataire ART. UNIQUE Rejeté
- Cosignataire ART. UNIQUE En discussion
- Cosignataire ART. UNIQUE Rejeté
- Auteur ART. UNIQUE Rejeté
Gérard Leseul et la loi « Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale »
Votes, amendements et interventions sur Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale
Socialistes et apparentésGérard Leseul a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 9 amendements (dont 5 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Gérard Leseul
- de simplification de la vie économique — 209 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports — 0 interventions
- Fin de vie — 20 interventions
- DDADUE — 0 interventions
- Suspendre toute nouvelle création d’instances administratives pour lutter contre le phénomène d’agencification de l’État et rendre plus lisible le fonctionnement de l’administration française — 11 interventions
- visant à simplifier l'ouverture des débits de boissons en zone rurale — 11 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 6 interventions
- Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 — 5 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.