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Gabriel Amard et la loi « Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs »
Votes, amendements et interventions sur Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGabriel Amard a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 16 amendements (dont 16 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
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