Questions de Clémence Guetté

Collision survenue le 10 mars 2025 en mer du Nord

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 18/03/2025 • pollution

Tensions d'approvisionnement en quétiapine

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/03/2025 • pharmacie et médicaments

Protocole d'accord signé en 2024 entre l'Union européenne et le Rwanda

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 18/03/2025 • mines et carrières

Manque de transparence concernant les ressources minières et hydrocarbures

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 18/03/2025 • mines et carrières

Conditionnalité du fonds d'investissement dédié aux minerais et métaux critiques

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/03/2025 • mines et carrières

Accord de coopération en matière de minéraux critiques avec le Canada

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 18/03/2025 • mines et carrières

Danger écologique que constitue le secteur des croisières aériennes

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme • 04/03/2025 • transports aériens

Urgence du désamiantage en France

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/03/2025 • produits dangereux

Manque d'accompagnement des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement

Coûts engendrés par la réalisation du Canal Seine Nord-Europe

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 25/02/2025 • transports par eau

Risque de disparition des filières post-bac du LÉA-CFI à Orly

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement technique et professionnel

Conséquences du décret n° 2023-785 du 16 août 2023

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 11/02/2025 • famille

Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 11/02/2025 • établissements de santé

Sécurité des agents de l'Office français de la biodiversité (OFB)

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/02/2025 • agriculture

Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 28/01/2025 • enseignement supérieur

Développement d'entreprises vendant des services administratifs

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/01/2025 • services publics

Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 21/01/2025 • mines et carrières

Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 21/01/2025 • mines et carrières

Coupes dans les subventions aux associations de solidarité

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 17/12/2024 • pauvreté

Explosion de la publicité numérique dans les gares

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 03/12/2024 • publicité

Inégalité de financement et discrimination entre universités

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 03/12/2024 • enseignement supérieur

Situation préoccupante des deux orques, Wikie et Keijo, au Marineland d'Antibes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • animaux

Annonces relatives au « budget vert » pour 2025

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 05/11/2024 • environnement

Délinquance environnementale et moyens humains et financiers pour lutter contre

Question écrite • Ministère de la justice • 29/10/2024 • environnement

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 29/10/2024 • enseignement

Aggravation de la précarité étudiante à Créteil

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 22/10/2024 • pauvreté

Impact du dérèglement climatique sur les services d'urgence

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 22/10/2024 • établissements de santé

Aléas du transport maritime

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 15/10/2024 • industrie

Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français

Question écrite • Ministère de la justice • 08/10/2024 • lieux de privation de liberté

Recul de la transparence dans les agendas des ministres

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement • 08/10/2024 • Gouvernement