- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
- Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
Claire Lejeune et la loi « Rétablir l’exemption d’impôt pour les primes accordées par l’obtention de la médaille honorifique du travail »
Votes, amendements et interventions sur Rétablir l’exemption d’impôt pour les primes accordées par l’obtention de la médaille honorifique du travail
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireClaire Lejeune a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 13 amendements (dont 13 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Claire Lejeune
- de simplification de la vie économique — 256 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- Simplification du droit de l'urbanisme et du logement — 39 interventions
- visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — 12 interventions
- Contre toutes les fraudes aux aides publiques — 18 interventions
- Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 — 0 interventions
- Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.