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Portrait de Arnaud Simion

Arnaud Simion et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »

Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement

Socialistes et apparentés

Arnaud Simion a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 63 amendements (dont 8 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 10 Adopté
  • Cosignataire ART. 10 Adopté
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 19 Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. 11 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. 10 Rejeté
  • Auteur ART. 20 QUATER Adopté
  • Auteur ART. 15 Adopté
  • Auteur ART. 18 Adopté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 11 Rejeté
  • Cosignataire ART. 19 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. 10 Rejeté
  • Cosignataire ART. 14 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 Rejeté
  • Cosignataire ART. 7 Rejeté
  • Auteur ART. 16 Retiré
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 10 Adopté
  • Cosignataire ART. 16 Adopté
  • Cosignataire ART. 4 Adopté
  • Cosignataire ART. 15 Tombé
  • Cosignataire ART. 20 TER Adopté

… et 33 autres amendements.